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GUYONAPICULTURE
Guyon Apiculture · Informations légales

Mentions légales.

Qui édite ce site, qui l’héberge, à qui écrire.
Ce qui n’est pas encore confirmé est signalé, pas inventé.

Document de travail, non validé juridiquement

Cette page est une trame rédigée à partir des seules informations confirmées à ce jour. Les mentions manquantes sont marquées « À compléter » : elles doivent être renseignées par l’exploitation, puis l’ensemble relu par un professionnel du droit avant l’ouverture des ventes.

Sommaire
  1. 01Éditeur du site
  2. 02Directeur de la publication
  3. 03Hébergement du site
  4. 04Nous contacter
  5. 05Propriété intellectuelle
  6. 06Crédits visuels et données
  7. 07Liens, disponibilité et responsabilité
  8. 08Signaler une erreur
01

Éditeur du site

Ce site est édité par Guyon Apiculture, l’activité apicole de Jean-Louis, à Blois-sur-Seille, dans le Jura (France).

« Guyon Apiculture » est le nom commercial employé pour l’activité. L’identité juridique complète de l’exploitation doit être reprise ici telle qu’elle figure sur ses documents officiels, sans reformulation.

À compléter

  • Dénomination ou raison sociale exacte de l’exploitation
  • Forme juridique (entreprise individuelle, société, groupement agricole, autre) et, s’il y a lieu, montant du capital social
  • Adresse postale complète du siège de l’exploitation
  • Numéro SIREN et SIRET, et le cas échéant numéro d’immatriculation au registre du commerce et des sociétés
  • Numéro de TVA intracommunautaire, ou mention explicite du régime de franchise en base de TVA si l’exploitation n’y est pas assujettie
  • Nom et adresse de l’assureur professionnel et couverture géographique du contrat, si une assurance est souscrite pour cette activité

Ces éléments d’identification sont obligatoires pour un site de vente en ligne (loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, article L221-5 du code de la consommation). Ils doivent être recopiés depuis les documents officiels : aucune valeur approchée ne peut être publiée à leur place.

Une ruche porte le nom de son apiculteur ; un site marchand aussi. C’est la même plaque, en plus administratif.

02

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est la personne responsable des contenus diffusés sur ce site. Aucun nom n’est affiché ici tant qu’il n’a pas été confirmé par l’exploitation.

À compléter

  • Nom et prénom du directeur de la publication, en principe le représentant légal de l’exploitation
  • Qualité de cette personne au sein de l’exploitation
  • Adresse à laquelle cette personne peut être jointe, si elle diffère du contact ci-dessous
03

Hébergement du site

L’hébergeur du site n’est pas encore arrêté. Son identité et ses coordonnées doivent figurer dans cette page dès la première mise en ligne publique, y compris pour un site de simple présentation.

À compléter

  • Nom ou dénomination sociale de l’hébergeur
  • Adresse postale de l’hébergeur
  • Numéro de téléphone de l’hébergeur
  • Pays dans lequel le site et ses données sont hébergés

Le site cherche encore sa ruche. Dès qu’il en aura une, son adresse sera inscrite ici.

04

Nous contacter

Par courriel : mielguyon@gmail.com. Par téléphone : 07 69 47 31 33.

La boutique en ligne est en préparation : aucune vente n’est ouverte à ce jour. Les questions sur les miels, les formats et les disponibilités passent par ces deux contacts.

À compléter

  • Adresse postale de contact, si elle diffère de celle du siège
  • Jours et heures pendant lesquels l’appel téléphonique est possible
  • Lieu et conditions du retrait local, lorsqu’ils seront arrêtés
05

Propriété intellectuelle

Les textes, illustrations, photographies, éléments graphiques, mise en page et code de ce site sont protégés par le droit d’auteur. Sauf mention contraire sur la page concernée, ils ne peuvent être reproduits, représentés, adaptés ou réutilisés, en tout ou partie et sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable.

Le nom commercial « Guyon Apiculture » et les signes qui lui sont associés ne peuvent pas être utilisés sans autorisation.

Les courtes citations et les liens pointant vers les pages de ce site restent libres, dans les conditions prévues par la loi.

À compléter

  • Titularité des droits sur les textes et les visuels (exploitation, prestataires, photographe) et contrats de cession correspondants
  • Existence éventuelle d’une marque déposée, avec son numéro d’enregistrement
06

Crédits visuels et données

Les visuels publiés aujourd’hui sont des images illustratives générées pour la préparation du site. Elles donnent une idée de la gamme et de l’ambiance ; les photographies réelles des miels, des ruchers et du Jura sont à venir et les remplaceront.

  • Fond cartographique : données ouvertes france-geojson (Grégoire David, dérivé IGN/OpenStreetMap) et OpenStreetMap, licence ODbL — © les contributeurs d’OpenStreetMap.
  • Liste des communes du Jura : API Découpage administratif (geo.api.gouv.fr), données INSEE et IGN, licence ouverte.
  • Autocomplétion d’adresse : Géoplateforme IGN (data.geopf.fr).
  • Typographies : Titan One, Anton et Barlow Condensed, auto-hébergées avec le site.

À compléter

  • Crédits des photographies définitives (auteur, année, mention souhaitée) dès leur remise
  • Mentions imposées par d’éventuels autres fournisseurs d’images, de données ou de polices

Les abeilles de ce site sont dessinées. Celles de Jean-Louis travaillent dehors, et ne signent pas leurs illustrations.

07

Liens, disponibilité et responsabilité

Les informations publiées sont mises en ligne avec soin, mais elles peuvent contenir une erreur ou ne plus être à jour. Elles ne valent pas engagement contractuel : seuls les conditions générales de vente et la confirmation de commande engageront le vendeur lorsque la boutique sera ouverte.

L’accès au site peut être interrompu pour maintenance, mise à jour ou incident technique, sans préavis.

Le paiement est prévu via Stripe : le navigateur sera alors redirigé vers une page de ce prestataire, qui applique ses propres conditions et sa propre politique de confidentialité.

Les liens vers des sites tiers sont donnés à titre d’information. Leur contenu ne dépend pas de l’éditeur de ce site.

08

Signaler une erreur

Une information inexacte, un texte ou une image utilisés à tort ? Écrivez à mielguyon@gmail.com en indiquant la page concernée. La demande sera examinée et, s’il y a lieu, le contenu corrigé ou retiré.

Les demandes qui portent sur des données personnelles relèvent de la politique de confidentialité.

Une question sur cette page ?

Jean-Louis répond au téléphone. Le reste passe par le courriel, à Blois-sur-Seille, Jura.

07 69 47 31 33mielguyon@gmail.com
ConfidentialitéDonnées, cookies et droitsConditions de venteCommande, paiement, livraison

Dernière mise à jour : 12 septembre 2026.

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