Mentions légales.
Qui édite ce site, qui l’héberge,
à qui écrire, et sous quelles règles.
Les informations d’identification exigées d’un site marchand, en un coup d’œil.
- Éditeur
- Guyon Apiculture — Jean-Louis, apiculteur à Blois-sur-Seille (Jura, France)
- Contact
- mielguyon@gmail.com · 06 36 27 80 37 (aussi WhatsApp), 7 j/7
- Retrait
- 10 route de Nevy, 39210 Blois-sur-Seille, sur rendez-vous
- Hébergeur
- Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
- Données
- Base de données Neon hébergée dans l’Union européenne (
eu-central-1) - TVA
- Non applicable, article 293 B du CGI (franchise en base)
Éditeur du site
Le site www.mielguyon.fr est édité par Elwan Caloustian, entrepreneur individuel, qui assure la vente en ligne sous l’enseigne Guyon Apiculture. Les miels sont produits par Jean-Louis à Blois-sur-Seille, dans le Jura.
- Dénomination : Elwan Caloustian
- Forme juridique : Entreprise individuelle
- Siège de l’entreprise : Rue de Malvoisine, 91590 Mondeville, France
- Identification : SIREN 937 633 386 · SIRET 937 633 386 00019
- Immatriculation : [[À FOURNIR : REGISTRE ET NUMÉRO D’IMMATRICULATION (RCS, registre des actifs agricoles…)]]
- Numéro de TVA intracommunautaire : sans objet — voir la section TVA.
Ces éléments d’identification sont exigés par l’article 6 III de la loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique et par l’article L221-5 du code de la consommation. Ils sont recopiés depuis les documents officiels du vendeur : aucune valeur approchée n’est publiée à leur place.
Une ruche porte le nom de son apiculteur ; un site marchand aussi. C’est la même plaque, en plus administratif.
Directeur de la publication
Le directeur de la publication, responsable des contenus diffusés sur ce site au sens de l’article 6 III de la loi du 21 juin 2004, est Elwan Caloustian, en sa qualité d’entrepreneur individuel.
Il peut être joint aux coordonnées indiquées ci-dessous.
Nous contacter
Pour toute question sur les miels, une commande, une réclamation ou l’exercice d’un droit sur vos données :
- Courriel : mielguyon@gmail.com
- Téléphone et WhatsApp : 06 36 27 80 37 — le service client répond 7 jours sur 7.
- Retrait sur place : 10 route de Nevy, 39210 Blois-sur-Seille, sur rendez-vous convenu à l’avance.
- Courrier : [[À FOURNIR : ADRESSE POSTALE DE CONTACT (si différente du siège)]]
Le catalogue, les formats et les prix publics sont en ligne. Les conditions générales de vente décrivent la commande, le paiement, la livraison et vos droits.
Hébergement et prestataires techniques
Le site est hébergé par :
- Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com. Les pages sont servies depuis l’infrastructure de Vercel ; ce prestataire ne dispose pas de ligne téléphonique de support pour le public, et se joint par le formulaire de son site.
Trois autres prestataires interviennent dans le fonctionnement du site :
- Neon, base de données PostgreSQL. Les données du site (comptes, commandes, produits) sont stockées dans l’Union européenne, région
eu-central-1. - Stripe, paiement par carte bancaire. La saisie de la carte a lieu sur les pages de Stripe ; aucune donnée de carte ne transite par ce site.
- Resend, envoi des courriels de confirmation et de suivi de commande.
Le rôle exact de chacun, les données qui lui sont transmises et l’encadrement des transferts hors de l’Union européenne sont détaillés dans la politique de confidentialité.
Activité, TVA et assurance
L’activité du vendeur est l’achat et la vente en ligne de miel. Les miels sont récoltés et mis en pot par Jean-Louis à Blois-sur-Seille (Jura).
TVA non applicable, article 293 B du code général des impôts. Le vendeur relève de la franchise en base : elle ne facture pas de TVA et ne peut pas la déduire. Les prix affichés sur ce site sont donc les montants nets que vous payez : il n’y a ni prix hors taxes, ni prix toutes taxes comprises, puisque aucune taxe n’est ajoutée.
Les factures remises aux clients portent cette mention et ne comportent aucune ligne de TVA.
Assurance professionnelle : [[À FOURNIR : ASSUREUR, NUMÉRO DE CONTRAT ET COUVERTURE GÉOGRAPHIQUE]]
Reste à fournir
- Attestation d’assurance responsabilité civile professionnelle en cours de validité
- Confirmation écrite du régime de franchise en base pour l’exercice en cours
- Numéro de TVA intracommunautaire, si l’exploitation vient à dépasser les seuils de la franchise
En cas de sortie de la franchise en base, cette page, les conditions de vente et l’affichage des prix doivent être repris ensemble : les montants deviendraient alors des prix TTC, avec la TVA détaillée sur la facture.
Propriété intellectuelle
Les textes, illustrations, photographies, éléments graphiques, mise en page et code de ce site sont protégés par le droit d’auteur. Sauf mention contraire sur la page concernée, ils ne peuvent être reproduits, représentés, adaptés ou réutilisés, en tout ou partie et sur quelque support que ce soit, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur.
Le nom commercial « Guyon Apiculture » et les signes qui lui sont associés ne peuvent pas être utilisés sans autorisation. [[À FOURNIR : MARQUE DÉPOSÉE ET NUMÉRO D’ENREGISTREMENT, LE CAS ÉCHÉANT]]
Les courtes citations et les liens pointant vers les pages de ce site restent libres, dans les conditions prévues par la loi. Toute reproduction non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Crédits visuels, cartographiques et données
Une partie des visuels publiés aujourd’hui sont des images illustratives produites pour la préparation du site ; elles donnent une idée de la gamme et de l’ambiance. Les photographies réelles des miels, des ruchers et du Jura les remplacent au fur et à mesure. Les visuels de produit ne sont pas contractuels : seule la fiche décrit le pot vendu.
- Fond cartographique : tuiles vectorielles OpenFreeMap et schéma OpenMapTiles, à partir des données © les contributeurs d’OpenStreetMap, licence ODbL.
- Contours des communes du Jura : données ouvertes france-geojson (Grégoire David, dérivé IGN/OpenStreetMap) et API Découpage administratif (geo.api.gouv.fr), données INSEE et IGN, licence ouverte.
- Autocomplétion d’adresse : Géoplateforme IGN (data.geopf.fr), licence ouverte.
- Recherche d’un établissement : annuaire des entreprises de l’État (recherche-entreprises.api.gouv.fr), données publiques INSEE et INPI, licence ouverte.
- Typographies : Titan One, Anton et Barlow Condensed, sous licence SIL Open Font License, auto-hébergées avec le site.
- Illustrations et pictogrammes : dessinés pour Guyon Apiculture, non réutilisables sans autorisation.
Reste à fournir
- Crédits des photographies définitives (auteur, année, mention souhaitée) dès leur remise
- Contrat de cession de droits signé avec le ou les photographes
Les abeilles de ce site sont dessinées. Celles de Jean-Louis travaillent dehors, et ne signent pas leurs illustrations.
Liens, disponibilité et responsabilité
Les informations publiées sont mises en ligne avec soin, mais elles peuvent contenir une erreur ou ne plus être à jour. Elles ne valent pas engagement contractuel : seuls les conditions générales de vente et la confirmation de commande engagent le vendeur.
Le miel est un produit naturel : couleur, texture et goût varient d’une récolte à l’autre, et la cristallisation est un phénomène normal. Aucune propriété thérapeutique n’est attribuée aux produits présentés.
L’accès au site peut être interrompu pour maintenance, mise à jour ou incident technique, sans préavis et sans indemnité.
Les liens vers des sites tiers sont donnés à titre d’information ; leur contenu ne dépend pas de l’éditeur de ce site, qui ne peut en répondre.
Données personnelles et cookies
Le traitement de vos données personnelles, les cookies déposés, les services tiers contactés par votre navigateur, les durées de conservation et vos droits sont décrits dans la politique de confidentialité.
Toute demande relative à vos données s’adresse à mielguyon@gmail.com. Vous pouvez également saisir la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), 3 place de Fontenoy — TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07, cnil.fr.
Réclamation et signalement
Une réclamation sur une commande se traite d’abord avec nous : mielguyon@gmail.com ou 06 36 27 80 37. À défaut de solution, un consommateur peut saisir gratuitement le médiateur de la consommation dont les coordonnées figurent dans les conditions générales de vente.
Une information inexacte, un texte ou une image utilisés à tort ? Écrivez à mielguyon@gmail.com en indiquant la page concernée. La demande sera examinée et, s’il y a lieu, le contenu corrigé ou retiré.
Dernière mise à jour : 21 septembre 2026. Les versions précédentes sont conservées par l’exploitation ; la version applicable à une commande est celle publiée le jour de cette commande.